Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RHODOCIDE
AVENTIS CROPSCIENCE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92441609
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2012

Présentation de la marque RHODOCIDE

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS CROPSCIENCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHODOCIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS CROPSCIENCE SA domicilié(e) 55 avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2229607) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Jean-Pierre POUSSET domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2229607) - 92160 - France.

La marque RHODOCIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHODOCIDE est expirée depuis le 13 novembre 2012.

AVENTIS CROPSCIENCE SA a également déposé les autres marques suivantes : REGENT , DECIS MICRON , STRONG , PROBAN , APPUI , MIKALIX


AVENTIS CROPSCIENCE SA, Société Anonyme - 55 avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2229607) - 69009 - France - SIREN 969503309


AVENTIS PHARMA S.A. Jean-Pierre POUSSET - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2229607) - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2002 n°2229607 - Publication au BOPI 2002-10-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387269 - Publication au BOPI 2004-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides